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BOURNET
du : 10-05-1932 :. Arrêté du doyen, ancien titulaire : PINOT
au : 15-09-1932 :. Mutation
page : 2.296
au : 15-09-1932 :. Mutation
page : 2.296
* Par arrêté du Doyen du 10-05-1932, ayant accompli les six mois de stage, il est nommé garçon de laboratoire, en remplacement de M. PINOT, démissionnaire. p. 2.296.
* Par arrêté du Recteur du 10-05-1932, il est promu de la 8e classe à la 7e classe, à dater du 1er Octobre 1931 (rappels de services militaires et de guerre). Ancienneté restant au 1er Octobre 1931 : 3 ans et 6 mois. Ancienneté totale au 31 Décembre 1931 : 3 ans et 9 mois. p. 2.296.
* Une lettre du Ministre du 08-09-1932, adressée à M. le Recteur, nous informe que la Commission médicale instituée par l'article 12 du décret du 16 Mai 1931 a déclaré M. BOURNET inapte physiquement à l'emploi de garçon de laboratoire qu'il occupe et qu'il y a lieu de lui donner satisfaction en le nommant par mutation au nouvel emploi réservé d'appariteur à Aix qu'il a sollicité. Le Ministre a invité M. le Doyen de la Faculté de Droit d'Aix à nommer M. BOURNET appariteur 5e classe à compter du 1er Octobre 1932 en remplacement de M. CERUTI décédé. p. 2.308.
* Par arrêté du Doyen du 15-09-1932, il est nommé appariteur à la Faculté de Droit d'Aix en Provence à partir du 1er Octobre 1932, en remplacement de M. CERUTI décédé, et rangé dans la 5e classe du cadre des Appariteurs à partir de la même date (10 000F par an). p. 2.310.
* Une note du Recteur du 17-07-1934, nous informe qu'à la date du 16 Juillet 1934, deux auxiliaires occupant des emplois sans titulaires devront être licenciés au 31 Juillet 1934. Ces auxiliaires sont : 1/ M. BOURNET, nommé Appariteur à Aix 2/M. BRUGALLA, muté à Bordeaux. p. 3.048.
* Par arrêté du Recteur du 10-05-1932, il est promu de la 8e classe à la 7e classe, à dater du 1er Octobre 1931 (rappels de services militaires et de guerre). Ancienneté restant au 1er Octobre 1931 : 3 ans et 6 mois. Ancienneté totale au 31 Décembre 1931 : 3 ans et 9 mois. p. 2.296.
* Une lettre du Ministre du 08-09-1932, adressée à M. le Recteur, nous informe que la Commission médicale instituée par l'article 12 du décret du 16 Mai 1931 a déclaré M. BOURNET inapte physiquement à l'emploi de garçon de laboratoire qu'il occupe et qu'il y a lieu de lui donner satisfaction en le nommant par mutation au nouvel emploi réservé d'appariteur à Aix qu'il a sollicité. Le Ministre a invité M. le Doyen de la Faculté de Droit d'Aix à nommer M. BOURNET appariteur 5e classe à compter du 1er Octobre 1932 en remplacement de M. CERUTI décédé. p. 2.308.
* Par arrêté du Doyen du 15-09-1932, il est nommé appariteur à la Faculté de Droit d'Aix en Provence à partir du 1er Octobre 1932, en remplacement de M. CERUTI décédé, et rangé dans la 5e classe du cadre des Appariteurs à partir de la même date (10 000F par an). p. 2.310.
* Une note du Recteur du 17-07-1934, nous informe qu'à la date du 16 Juillet 1934, deux auxiliaires occupant des emplois sans titulaires devront être licenciés au 31 Juillet 1934. Ces auxiliaires sont : 1/ M. BOURNET, nommé Appariteur à Aix 2/M. BRUGALLA, muté à Bordeaux. p. 3.048.
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* Par arrêté du Recteur du 20-05-1931, il est nommé garçon de laboratoire stagiaire, pour 6 mois, en remplacement de M. Pinot, démissionnaire. p. 2.260.